Mentions légales

Dernière mise à jour : lundi 12 juin 2016.

Hébergement

Le site www.mooc-sportsante.com est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 000 000 euros inscrite au RCS de Roubaix-Tourcoing sous le n° 424 761 419 dont le siège social se trouve au 2, rue Kellermann à Roubaix (59100).

Éditeur

IRBMS Hauts-de-France, 367, rue Jules Guesde, 59650 Villeneuve d’Ascq

  • Responsable éditorial, le Docteur Patrick Bacquaert, sous le contrôle d’un comité de pilotage présidé par le Professeur Jean-Paul Francke.
  • Directeur de projet, Docteur Patrick Bacquaert. Chaque MOOC a de plus un comité de lecture dédié issu ou non du COPIL.

Droits de reproduction

Conformément au droit public de la propriété intellectuelle et notamment selon l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les documents mis à disposition dans la boîte à outils, ou centre ressources, annexe, ou les documents officiels, sont librement réutilisables : Les déclarations, les discours, les dossiers de presse et les communiqués, les circulaires, directives et autres documents règlementaires.

Cependant, le bon usage veut que la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement la source, et le cas échéant avec un lien vers le document original vers la source.

Tous les autres contenus présents sur le site www.mooc-sportsante.com ou sur www.irbms.com sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.

La réutilisation non commerciale, et notamment pédagogique, est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication et de réaliser un lien vers la source.

Les informations ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou promotionnelles sans l’autorisation expresse et l’obtention d’une licence de réutilisation des informations publiques. Est considérée comme réutilisation à des fins commerciales ou promotionnelles l’élaboration, à partir des informations publiques, d’un produit ou d’un service destiné à être mis à disposition de tiers, à titre gratuit ou onéreux.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées par courriel : contact@medecinedusport.fr

 

Clause de responsabilité

Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public concerné par le contenu du cours.

Malgré tout le soin apporté à la rédaction des textes , les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude, à l’exhaustivité et engager la responsabilité de l’IRBMS ou du directeur du projet ou responsable éditorial.

Les informations données sur ce site sont réalisées à un instant « T ». Les mises à jour seront, si elles sont importantes, effectuées en proposant chronologiquement de nouveau MOOC ou un MOOC en version clairement identifiée type MOOC X version 2 du XX/XX/XX.

L’IRBMS ne peut pas être tenu responsable d’une modification législative postérieure à l’édition du MOOC ou d’une évolution des données scientifiques ou d’un consensus nouveau postérieurs à la date de mise en ligne.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour sur simple demande par courriel : contact@medecinedusport.fr (demander un accusé de réception).

L’IRBMS ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur le site du MOOC www.mooc-sportsante.com .

 

Certifications

Elle est optionnelle, payante et proposée pour chaque MOOC sur la plateforme www.mooc-sportsante.com .

Rappel

Une certification à finalité professionnelle est une certification conçue et délivrée en fonction d’un objectif professionnel précis. La certification à finalité professionnelle est une « monnaie » qui a une réelle valeur juridique et administrative. Elle peut donner des droits pour passer un concours, accéder à des formations, être embauché et exercer une activité professionnelle ; dans certains cas, percevoir un salaire déterminé, en particulier quand les certifications sont reconnues dans les grilles de classification des entreprises ou dans les conventions collectives de branches professionnelles.

La certification est un document qui doit mentionner l’organisme qui la délivre, son cachet, sa qualité, l’intitulé de la certification obtenue, le nom du titulaire, la date et le lieu d’obtention.

Liens internet

Liens sortants

Le site www.mooc-sportsante.com propose de nombreux liens vers d’autres sites.

Ces liens n’engagent pas la responsabilité de l’IRBMS qui ne peut être tenu pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Liens depuis d’autres sites

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien (y compris profond) vers les informations diffusées par le site, sous réserve de :

  • Privilégier les « liens profonds » pointant directement sur le document ou contenu souhaité plutôt que de reproduire celui-ci,
  • Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé,
  • Ne pas porter atteinte à l’image du site MOOC sport santé de l’IRBMS

 

Protection et traitement de données à caractère personnel

Respect des lois en vigueur

Le site www.mooc-sportsante.com respecte la vie privée et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Droit des internautes : droit d’accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante :

IRBMS, 367, rue Jules Guesde, 59 650 Villeneuve d’Ascq – FRANCE

 

Cookies

Lors de la consultation de notre site www.mooc-sportsante.com, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.

Les seuls cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours.

Les données générées par les cookies sont transmises et stockées par les prestataires de mesure d’audience (Google). Les données générées par Google sont hébergées sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site mais ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Les prestataires de mesure d’audience sont susceptibles de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour leur compte.

Définition d’un cookie

Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

Nous veillons dans la mesure du possible à ce que les prestataires de mesures d’audience respectent strictement la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et s’engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.

Paramétrer votre navigateur internet

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement.

En cas de refus de dépôt de cookie, vous ne pourrez pas consulter le site www.mooc-sportsante.com . Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.